Arrêtés du Creusot

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
AR_2025-167Régie de recette médiathèque : Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants - Arrêté27/03/202501/04/2025
AR_2025-200Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation 1 rue du Long Tom - GUINOT TP - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-206Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 64 route de Montcenis - ARTP - Arrêté28/03/202501/04/2025
AR_2025-209Délégation de signature aux DGS et DGSTM / Complément de l'arrêté AR_2020-388 du 12 juin 2020 / Signature des Certificats d'économies d'énergie - Arrêté28/03/202501/04/2025
AR_2025-210Annule et remplace l'AR_2025-165 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 2 rue de la Verrerie - Bar chez Emilio - Arrêté28/03/202501/04/2025
AR_2025-211Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement n°27 et n°29 rue du Président Wilson - Arrêté28/03/202501/04/2025
AR_2025-212Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et stationnement rue des Alpes - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-213Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Verdun GUINOT TP - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-214Composition de la Commission municipale de la Ville du Creusot pour l'accessibilité - Modification - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-215Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 67 rue Marceau - ARTP - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-216Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue Héléne Boucher - ARTP - Arrêté31/03/202501/04/2025
AR_2025-219Taxi - changement de véhicule - Arrêté - Annexe31/03/202501/04/2025
AR_2025-220Buvette Creusot Volley-Ball - Arrêté - Annexe31/03/202501/04/2025